Compte-rendus des commissions

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Commissions communautaires

La Communauté de communes s’appuie sur 20 commissions thématiques qui sont des groupes de réflexion, chargés de débattre sur les actions à mener et les projets à mettre en œuvre, et de formuler des propositions.
Elles sont composées d’élus et de techniciens référents qui co-animent la commission avec leur Président.e de commission.

Le compte-rendu de chaque réunion de commission est diffusé à l’ensemble de ses membres pour validation dans un délai de 15 jours avant d’être publié dans votre espace élus (Extranet) et accessible à l’ensemble des élus communautaires. 

Les commissions ont été installées à l’occasion du Conseil communautaire du jeudi 8 octobre 2020

• Les 20 commissions thématiques
• Compte-rendus des commissions 2020 - 2026
  • Commission Affaires sociales et emploi du 6 mars 2023 : Support + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission Affaires sociales et emploi du 19  mai 2022 : Support + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission Affaires sociales et emploi du 15 novembre 2021 : Support + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission Affaires sociales et emploi du 11 mars. 2021 : Support + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission Affaires sociales et emploi du 20 septembre 2021 : Support + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission Affaires sociales et emploi du 8 déc. 2020 : Support + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission Bâtiment et Voirie du 16 nov. 2020 :
    > Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
  • Commission Bâtiment et Voirie du 26 nov. 2020 :
    > Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
  • Commission Bâtiment et Voirie du 3 juin. 2021 :
    > Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
  • Commission Bâtiment et Voirie du 16 février 2023 :
    > Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
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  • Commission d’Appel d’Offres du 21 septembre : Compte rendu  – Télécharger

 

  • Commission réseau médiathèques du 10 octobre 2023 : Support + relevé de décisions : Télécharger
  • Commission OCTAV du 15 février 2023 : Support + relevé de décisions : Télécharger
  • Commission OCTAV du 22 avril et 9 mai 2022 : Support + Compte rendu  – Télécharger
  • Commission OCTAV du 1er février 2022 : Support + Compte rendu  – Télécharger 
  • Commission réseau médiathèques du 21 oct. 2020 : Support + relevé de décisions : Télécharger 
  • Commission réseau médiathèques du 29 sept. 2021 : Compte rendu  – Télécharger 
  • Commission communication du 26 oct. 2020 : Support + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission communication du 20 déc. 2020 : Support + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission communication du 14 avril. 2021 : Support + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission communication du 6 juillet 2021 : Support + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission communication du 18 mai 2022 : Support + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission communication du 16 mai 2023 : Support + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission communication du 30 nov 2023 : Support + relevé de propositions : Télécharger
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  • Commission affaires scolaires /  péri et extrascolaires du 16 janvier 2024 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission affaires scolaires /  péri et extrascolaires du 20 novembre 2023 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission affaires scolaires /  péri et extrascolaires du 25 septembre 2023 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission affaires scolaires /  péri et extrascolaires du 15 juin 2023 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission affaires scolaires /  gouvernance et transparence du 24 octobre 2022 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission affaires scolaires / gouvernance et transparence du 19 mai 2022 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission affaires scolaires / Gouverance et transparence du 22 septembre 2021 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission affaires scolaires / Gouverance et transparence du 6 décembre 2021 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission affaires scolaires, Péri et extrascolaires, du 30 mars. 2021 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission Petite enfance, affaires scolaires, Péri et extrascolaires, du 17 déc. 2020 :
    > Support de présentation : Télécharger
    > Annexes : Télécharger
  • Commission Petite enfance, affaires scolaires, Péri et extrascolaires, du 21 oct. 2020 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission Jeunesse du 25 nov. 2020 :
    > Support de présentation + relevé de propositions : Télécharger
  • Commission du 19 oct. 2020 : Support + relevé de décisions : Télécharger
  • Commission du 17 nov. 2020 / Support de présentation : Télécharger
  • Commission du 26 janv. 2021 / Support de présentation : Télécharger
  • Commission du 29 juin. 2021 / Support de présentation : Télécharger
  • Commission du 23 nov. 2021 / Support + relevé de décisions : Télécharger
  • Commission du 16 sept. 2021 / Support + relevé de décisions : Télécharger
  • Commission du 23 juin 2022 / Support + relevé de décisions : Télécharger
  • Commission du 10 octobre 2022 / Support de présentation : Télécharger
  • Commission du 17 nov. 2022 : Support + relevé de décisions : Télécharger
  • Commission du 21 fév. 2023 : Support + relevé de décisions : Télécharger
  • Commission du 5 juillet 2023 : Support + relevé de décisions : Télécharger
  • Commission du 16 novembre 2023 : Support + relevé de décisions : Télécharger
  • Commission du 26 février 2024 : Support + relevé de décisions : Télécharger
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  • Commmission du 7 janvier 2021 :
    > Support de présentation  : Télécharger
  • Commmission du 9 février 2023 :
    > Support de présentation  : Télécharger
  • Commission Finances du 29 mars 2022 : 
    Support + relevé de décisions : Télécharger 
    Annexe – Vue sipmplifiées  des budgets : Télécharger
  • Commission Finances – Compte rendu du 5 juillet 2021 : Télécharger
  • Commission Finances du 4 nov. 2020 : Support + relevé de décisions : Télécharger
  • Commission Gémapi du 9 mars. 2022 :
    > Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
  • Commission Gémapi du 2 sept. 2021 :
    > Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
  •  Présentation de la compétence – 15 Décembre 2020
    M. Lafon-Placette, Maire de Marsac et Président de l a commission intercommunale GEMAPI : Télécharger 
  • Commission Gouvernance du 8 novembre 2023 :
    > Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
  • Commission Gouvernance du 1er juillet 2021 :
    > Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
    > Documents associés à la commission : Télécharger 
  • Commission Gouvernance du 2 nov. 2020 :
    > Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
  • Commission Habitat du 05 nov. 2020 :
    > Support de présentation + relevé de décisions  : Télécharger
    > Rapport OPAH Pyrénées Atlantiques : Télécharger
  • Commission du 12 juillet 2023 :
    > Support de présentation + annexe : Télécharger
  • Commission du 22 novembre 2021 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission du 22 mars 2021 :
    > Support de présentation : Télécharger
    > Documents associés à la commission : Télécharger
  • Commission Ressources Humaines du 9 déc. 2020 :
    > Support de présentation et feuille de route : Télécharger
  • Commission Ressources Humaines du 30 juin. 2021 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission Services Techniques du 7 déc. 2020 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission Services Techniques du 12juillet 2021 :
    > Support de présentation : Télécharger
  • Commission SOBRIÉTÉ du 3 octobre 2022 :
    > Support de présentation et feuille de route : Télécharger
  • Commission SPANC du 25 mars 2021 :
    > Support de présentation et feuille de route : Télécharger
  • Réunion des Maires – Secteur Maubourguet et Rabastens du 22 mars 2022 :
    > Support de présentation  : Télécharger
• Compte-rendus des commissions 2017 - 2020 [Archives]

AFFAIRES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES (3)

  • 2017 – 31 Mai – CR commission  :
    Fonctionnement des écoles / rentrée scolaire septembre 2017 –  Point sur fournitures scolaires – Présentation guide de rentrée scolaire 2017 – Présentation doctrine pour les inscriptions scolaires
    > Consulter le compte-rendu

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  • 2018 – 19 Juin – Commission  :
    RAM – Convention Nord Est Béarn – Projets de MAM – Présentation guide de rentrée scolaire Accueils collectifs : Solution “tremplin rentrée” – Projets et travaux par structure
    LAEP : Bilan
    ALSH : Convetions – Grille tarifaire ALSH en régie – Convention commune extèrieure
    Fête de la science 2018
    > Consulter le support de la réunion
  • 2017 – 23 Novembre – Commission :
    Micro crèche d’Andrest – Convention RAM et LAEP, ALH prise de compétence et transfert de charge – Questions diverses
    > Consulter le support de la réunion

COMMUNICATION (8)

PATRIMOINE (5)

RÉSEAU DE MEDIATHEQUES (2)

  • 2018 – 2 Mai  – CR commission :
    Devenir des médiathèques
    Compte-rendu des réunions des équipes et propositions de fonctionnement
    Présentation du réseau médiathèques
    Préparation budgétaire
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  • 2018 – 17  Janvier et 7 Février   – CR commission :
    Composition et fonctionnement de la commission
    Méthodologie
    Déménagement de la médiathèque de Rabastens-de-Bigorre
    Consulter le compte-rendu

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  • 2019 – 9 Juillet – COPIL :
    EMPLOI / Formation : 2019 Organisation prochaine rencontre sur la FORMATION et présentation  des nouveaux partenaires
    > Consulter le compte-rendu
  • 2019 – 20 Juin – COPIL:
    EMPLOI / Formation : 2019 Bilan des actions et organisation prochaine rencontre sur la FORMATION
    > Consulter le compte-rendu

VOIRIE & SERVICES TECHNIQUES (4)
 

POLE CULTURE – L’OCTAV (1)
 

AGENDA

conseils, commissions,…

Les CONSEILs

compte-rendus des séances

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