Compte-rendus des commissions - ADOUR MADIRAN

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Commissions communautaires

La Communauté de communes s’appuie sur 20 commissions thématiques qui sont des groupes de réflexion, chargés de débattre sur les actions à mener et les projets à mettre en œuvre, et de formuler des propositions.
Elles sont composées d’élus et de techniciens référents qui co-animent la commission avec leur Président.e de commission.

Le compte-rendu de chaque réunion de commission est diffusé à l’ensemble de ses membres dans un délai de 15 jours avant d’être publié dans votre espace élus (Extranet).

Les commissions ont été installées à l’occasion du Conseil communautaire du jeudi 8 octobre 2020

• Les 20 commissions thématiques

• Compte-rendus des commissions 2020 - 2026

AFFAIRES SOCIALES - EMPLOI & INSERTION [6]

Commission Affaires sociales et emploi du 6 mars 2023 : Support + relevé de propositions : Télécharger
Commission Affaires sociales et emploi du 19 mai 2022 : Support + relevé de propositions : Télécharger
Commission Affaires sociales et emploi du 15 novembre 2021 : Support + relevé de propositions : Télécharger
Commission Affaires sociales et emploi du 11 mars. 2021 : Support + relevé de propositions : Télécharger
Commission Affaires sociales et emploi du 20 septembre 2021 : Support + relevé de propositions : Télécharger
Commission Affaires sociales et emploi du 8 déc. 2020 : Support + relevé de propositions : Télécharger

BÂTIMENT & VOIRIE [2]

Commission Bâtiment et Voirie du 16 nov. 2020 :
> Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
Commission Bâtiment et Voirie du 26 nov. 2020 :
> Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
Commission Bâtiment et Voirie du 3 juin. 2021 :
> Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
Commission Bâtiment et Voirie du 16 février 2023 :
> Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger

CAO [1]

Commission d’Appel d’Offres du 21 septembre : Compte rendu – Télécharger

CULTURE [5]

Commission OCTAV du 15 février 2023 : Support + relevé de décisions : Télécharger
Commission OCTAV du 22 avril et 9 mai 2022 : Support + Compte rendu – Télécharger
Commission OCTAV du 1er février 2022 : Support + Compte rendu – Télécharger
Commission médiathèques du 21 oct. 2020 : Support + relevé de décisions : Télécharger
Commission médiathèques du 29 sept. 2021 : Compte rendu – Télécharger

COMMUNICATION [5]

Commission communication du 26 oct. 2020 : Support + relevé de propositions : Télécharger
Commission communication du 20 déc. 2020 : Support + relevé de propositions : Télécharger
Commission communication du 14 avril. 2021 : Support + relevé de propositions : Télécharger
Commission communication du 6 juillet 2021 : Support + relevé de propositions : Télécharger
Commission communication du 18 mai 2022 : Support + relevé de propositions : Télécharger

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL [1]

Commission développement territorial du 29 nov. 2021 :
> Compte rendu et relevé de propositions
> Annexes

ENFANCE ET JEUNESSE [7]

Commission affaires scolaires / gouvernance et transparence du 24 octobre 2022 :
> Support de présentation : Télécharger
Commission affaires scolaires / gouvernance et transparence du 19 mai 2022 :
> Support de présentation : Télécharger
Commission affaires scolaires / Gouverance et transparence du 22 septembre 2021 :
> Support de présentation : Télécharger
Commission affaires scolaires / Gouverance et transparence du 6 décembre 2021 :
> Support de présentation : Télécharger
Commission affaires scolaires, Péri et extrascolaires, du 30 mars. 2021 :
> Support de présentation : Télécharger
Commission Petite enfance, affaires scolaires, Péri et extrascolaires, du 17 déc. 2020 :
> Support de présentation : Télécharger
> Annexes : Télécharger
Commission Petite enfance, affaires scolaires, Péri et extrascolaires, du 21 oct. 2020 :
> Support de présentation : Télécharger
Commission Jeunesse du 25 nov. 2020 :
> Support de présentation + relevé de propositions : Télécharger

ENVIRONNEMENT [10]

Commission du 19 oct. 2020 : Support + relevé de décisions : Télécharger
Commission du 17 nov. 2020 / Support de présentation : Télécharger
Commission du 26 janv. 2021 / Support de présentation : Télécharger
Commission du 29 juin. 2021 / Support de présentation : Télécharger
Commission du 23 nov. 2021 / Support + relevé de décisions : Télécharger
Commission du 16 sept. 2021 / Support + relevé de décisions : Télécharger
Commission du 23 juin 2022 / Support + relevé de décisions : Télécharger
Commission du 10 octobre 2022 / Support de présentation : Télécharger
Commission du 17 nov. 2022 : Support + relevé de décisions : Télécharger
Commission du 21 fév. 2023 : Support + relevé de décisions : Télécharger

FINANCES [3]

Commission Finances du 29 mars 2022 :
Support + relevé de décisions : Télécharger
Annexe – Vue sipmplifiées des budgets : Télécharger
Commission Finances – Compte rendu du 5 juillet 2021 : Télécharger
Commission Finances du 4 nov. 2020 : Support + relevé de décisions : Télécharger

GEMAPI [3]

Commission Gémapi du 9 mars. 2022 :
> Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
Commission Gémapi du 2 sept. 2021 :
> Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
Présentation de la compétence – 15 Décembre 2020 –
M. Lafon-Placette, Maire de Marsac et Président de l a commission intercommunale GEMAPI : Télécharger

GOUVERNANCE [2]

Commission Gouvernance du 2 nov. 2020 :
> Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
Commission Gouvernance du 1er juillet 2021 :
> Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger
> Documents associés à la commission : Télécharger

HABITAT [1]

Commission Habitat du 05 nov. 2020 :
> Support de présentation + relevé de décisions : Télécharger
> Rapport OPAH Pyrénées Atlantiques : Télécharger

NUMÉRIQUE [2]

Commission du 22 novembre 2021 :
> Support de présentation : Télécharger
Commission du 22 mars 2021 :
> Support de présentation : Télécharger
> Documents associés à la commission : Télécharger

PATRIMOINE [4]

Commission patrimoine du 1er décembre 2022
> Compte-rendu
Commission patrimoine du 25 mars 2022
> Compte-rendu
Commission patrimoine du 2 décembre 2021
> Support de présentation
> Présentation candidature groupe SOS
Commission Patrimoine du 18 nov. 2020 :
> Support de présentation et relevé de propositions : Télécharger

RESSOURCES HUMAINES [2]

Commission Ressources Humaines du 9 déc. 2020 :
> Support de présentation et feuille de route : Télécharger
Commission Ressources Humaines du 30 juin. 2021 :
> Support de présentation : Télécharger

SANTÉ [2]

Commission Santé du 14 oct. 2020 :
> Support de présentation : Télécharger
> Documents associés Centre de Santé :
– Diagnostic et projet
– Règlement de fonctionnement
Commission Santé du 30 nov. 2020 :
> Support de présentation : Télécharger

SERVICES TECHNIQUES [2]

Commission Services Techniques du 7 déc. 2020 :
> Support de présentation : Télécharger
Commission Services Techniques du 12juillet 2021 :
> Support de présentation : Télécharger

SOBRIÉTÉ [1]

Commission SOBRIÉTÉ du 3 octobre 2022 :
> Support de présentation et feuille de route : Télécharger

SPANC [1]

Commission SPANC du 25 mars 2021 :
> Support de présentation et feuille de route : Télécharger

VOIRIE [1]

Réunion des Maires – Secteur Maubourguet et Rabastens du 22 mars 2022 :
> Support de présentation : Télécharger

Equipement sportif [1]

Commmission du 7 janvier 2021 :
> Support de présentation : Télécharger
Commmission du 9 février 2023 :
> Support de présentation : Télécharger

URBANISME

Commission du 21 juin 2022
> Télécharger la présentation

Commission du 24 février 2022
> Télécharger la présentation
> Annexe 1 : Règlement compétence urbanisme
> Annexe 2 : Zones DPU CCAM

• Compte-rendus des commissions 2017 - 2020 [Archives]

AFFAIRES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES (3)

2019 – 12 Septembre – Commission :
> Consulter le compte-rendu

2017 – 31 Mai – CR commission :
Fonctionnement des écoles / rentrée scolaire septembre 2017 – Point sur fournitures scolaires – Présentation guide de rentrée scolaire 2017 – Présentation doctrine pour les inscriptions scolaires
> Consulter le compte-rendu

2017 – 9 Mars- CR commission :
Réunion d’installation
> Consulter le compte-rendu

Titre du spoiler

2018 – 19 Juin – Commission :
RAM – Convention Nord Est Béarn – Projets de MAM – Présentation guide de rentrée scolaire Accueils collectifs : Solution “tremplin rentrée” – Projets et travaux par structure
LAEP : Bilan
ALSH : Convetions – Grille tarifaire ALSH en régie – Convention commune extèrieure
Fête de la science 2018
> Consulter le support de la réunion

2017 – 23 Novembre – Commission :
Micro crèche d’Andrest – Convention RAM et LAEP, ALH prise de compétence et transfert de charge – Questions diverses
> Consulter le support de la réunion

COMMUNICATION (8)

2019 – 9 juillet – CR commission :
> Consulter le support de la réunion

2018 – 24 octobre – CR commission :
Signalétique / communication des services / un espace en ligne dédié aux élus /
un agenda unique et collaboratif / rapport d’activité 2018 / Nouveau site internet
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2018 – 10 avril – CR commission :
Tableau de bord 2018, Identité visuelle : Déclinaison de la nouvelle charte, Campagne EPIBAG,
Site internet : nouvel agenda communautaire, Bulletin communautaire 2018 et Signalétique
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2017 – 26 octobre – CR commission :
Revue de presse – Conférences de presse – Choix du prestataire logo et charte graphique –
Bulletin d’information – Pistes de travail 2018
> Consulter le compte-rendu
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2017 – 19 septembre – CR commission :
Actions à venir – Bulletin n°2
> Consulter le compte-rendu
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2017 – 28 Juin – CR commission :
Bulletin n°1 – Newsletter – Revue de presse – Logotype et Charte graphique –
Bulletin n°2
> Consulter le compte-rendu
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2017 – 18 Avril – CR commission :
Logotype et Baseline – Message d’attente -> validation – Bulletin intercommunautaire
> Consulter le compte-rendu
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2017 – 23 Mars – CR commission :
Présentation de la commission – Outils et supports de communication :
Site Internet, sociaux, Newsletter… – Tableau de bord 2017 – Bulletin intercommunautaire #1
> Consulter le compte-rendu
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PATRIMOINE (5)

2019 – 22 août – CR commission :
Diagnostic du patrimoine de la CCAM – Outils de valorisation propositions
> Consulter le compte-rendu
> Consulter le support de la réunion
2019 – 25 mars – CR commission :
Sentiers de randonnée : point d’étape et perspectives
> Consulter le compte-rendu
> Consulter le support de la réunion
2019 – 15 janvier – CR commission :
Présentation projet “Cartes d’orientation”
Présentation de l’association “Nosauts de Bigorra”
Rapport d’activité 2018, perspectives 2019
> Consulter le compte-rendu
> Consulter le support de la réunion
> Dossier Cartes d’orientation

2018 – 25 Avril – CR commission :
Château de Montaner : Gestion réglementaire, animations estivales, recrutements
Animations des lieux patrimoniaux
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2018 – 24 Janvier – CR commission :
Contexte
Présentation du service : Château de Montaner, Abbaye de St Sever de Rustan
Plan local de randonnée
Propositions
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RÉSEAU DE MEDIATHEQUES (2)

2018 – 2 Mai – CR commission :
Devenir des médiathèques
Compte-rendu des réunions des équipes et propositions de fonctionnement
Présentation du réseau médiathèques
Préparation budgétaire
> Consulter le compte-rendu
2018 – 17 Janvier et 7 Février – CR commission :
Composition et fonctionnement de la commission
Méthodologie
Déménagement de la médiathèque de Rabastens-de-Bigorre
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Titre du spoiler

2019 – 9 Juillet – COPIL :
EMPLOI / Formation : 2019 Organisation prochaine rencontre sur la FORMATION et présentation des nouveaux partenaires
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2019 – 20 Juin – COPIL:
EMPLOI / Formation : 2019 Bilan des actions et organisation prochaine rencontre sur la FORMATION
> Consulter le compte-rendu

2018 – 14 Mars – COPIL:
Forum de l’emploi : Bilan édition 2017
> Consulter le compte-rendu
2017 – 14 Septembre – COPIL:
Forum de l’emploi : Organisation du forum 2017
> Consulter le compte-rendu
2017 – 29 Juin – COPIL:
Forum de l’emploi : Réunion préparatoire
> Consulter le compte-rendu
2017 – 18 Mai – Commission :
Emploi : Situation de l’emploi sur le territoire – Bilan des actions 2016 – Projets d’actions 2017 – Forum de l’emploi 2017 – Convention CCAM & Pole Emploi
> Consulter le compte-rendu
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VOIRIE & SERVICES TECHNIQUES (4)

2018 – 3 décembre – Commission :
Bilan de l’organisation des services techniques – Point sur les communes hors territoire – Questions diverses
> Consulter le compte-rendu
> Consulter le support de la réunion

2018 – 5 Février – Commission :
Bilan des travaux 2017 – Programme des travaux 2018 – Définition de l’intérêt communautaire -Questions diverses
> Consulter le compte-rendu
2018 – 28 Septembre – Commission :
Fonctionnement des services techniques- Proposition d’harmonisation des services – Calendrier.
> Consulter le compte-rendu
> Consulter le support de la réunion
2017 – 28 Mars – Commission :
Informations générales sur la compétence voirie – Compétence en matière de pourvoir de police – Définition de l’intérêt communautaire
> Consulter le support de la réunion
> Consulter le compte-rendu

POLE CULTURE – L’OCTAV (1)

2018 – 7 Novembre – Commission :
Bilan des animations 2018 – Communication – Programmation 2019 – Questions diverses
> Consulter le compte-rendu
Document associé :
> Bilan médiathèques 2018
> Compte-rendu commission communication du 24 octobre 2018

AGENDA

conseils, commissions,…

Les CONSEILs

compte-rendus des séances